Le texte qui suit présente les conditions générales d’utilisation du site portail www.upe06.com
Tout visiteur du site portail www.upe06.com admet en avoir pris connaissance et les accepter.
www.upe06.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en faisant évoluer son site portail.

INFORMATIONS LEGALES

Ce site est édité par L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes, Cap Var – Entrée C2 – Avenue Guynemer – 06700 SAINT LAURENT DU VAR.
N° SIRET : 30752543600035
Code APE : 9411Z

Directeur de la publication : Julien RIERA, Directeur Gérénal
Comité de rédaction : Elodie CHOISY, Responsable Communication

Le site a été développé et hébergé par la société Agence WACAN – 245, route des Lucioles – 06560 Sophia Antipolis

Crédits photographiques : Kevin LEINSTER

Pour toute remarque, question ou suggestion : e.choisy@up2e06.com

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

OBJET et CONTENU DU SITE
Le site www.upe06.com a pour objet de présenter les services de l’UPE06.
Le site www.upe06.com offre en particulier :
• l’accès à la présentation de l’UPE06
• l’accès aux services de l’UPE06
Consultez le plan du site.

RESPONSABILITE

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelle que cause que ce soit.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou inexactitudes, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Elle ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes ne garantit en aucun cas l’adéquation des informations avec les besoins de l’internaute, par conséquent L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimess ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation et de l’utilisation des informations obtenues au moyen du site internet www.upe06.com
L’utilisateur reconnaît donc utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes, responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’il met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant.
Les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires disponibles sur le site sont destinées aux personnes habilitées de L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes, à des fins de gestion administrative et commerciale. Les données identifiées par un astérisque sont obligatoires.
À défaut, votre demande d’information ne pourra pas être traitée ou son traitement sera retardé.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Notamment, il doit s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet www.upe06.com pris dans son ensemble, ainsi que chaque élément qui le compose (marques, logo, textes, sons, images, vidéos, animations, base de données … sans que cette liste ne soit limitative), sont la propriété exclusive de L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes (ou de tiers auprès desquels elle a obtenu une licence).

L’utilisateur dispose d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur ce contenu. Sous réserve des exceptions au droit d’auteur prévues par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et exprès de L’Union Pour l’Entreprise des Alpes-Maritimes, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIENS

Les liens présents sur le site www.upe06.com peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de L’UPE06.Nike Sneakers